Urbanisme, logement et infrastructures
Foncier : préparer une opération d’aménagement
Une journée de formation pour analyser le cadre, comparer les options et travailler sur un cas professionnel.
Compétences visées
- Repérer les acteurs et les étapes du sujet : foncier .
- Comparer les instruments et les options à partir du contexte professionnel.
- Comparer des scénarios de maîtrise foncière.
Le programme
Stratégie foncière
Étude guidée des acteurs, documents et points de décision, puis application à une situation professionnelle.
Instruments de maîtrise et d’intervention
Étude guidée des acteurs, documents et points de décision, puis application à une situation professionnelle.
Calendrier, gouvernance et risques
Étude guidée des acteurs, documents et points de décision, puis application à une situation professionnelle.
Atelier et évaluation
Comparer des scénarios de maîtrise foncière. Restitution et correction argumentée.
Public et prérequis
Élus, aménageurs et services fonciers.
Connaître les missions de son organisation et les principaux enjeux du thème. Le positionnement préalable permet d’ajuster le niveau.
Méthodes et évaluation
Apports documentés, analyse de pièces, cas fictif ou anonymisé, échanges et exercice corrigé. Les critères portent sur la qualification du contexte, le choix des instruments et la cohérence de la proposition.
Ressources
Support actualisé, grille de travail et corrigé. Les références applicables sont vérifiées lors de la finalisation du programme.
Adapter cette formation à votre équipeAvant l’organisation d’une session
Ce programme constitue un projet pédagogique rédigé. L’intervenant, les supports effectivement disponibles, les exercices corrigés, les moyens et le calendrier restent à confirmer pour chaque session.
Comprendre l’état de préparationPréemption et acquisition foncière
Approfondir l’analyse d’une déclaration d’intention d’aliéner, la motivation de la décision, les délais et les risques contentieux.
Approfondissement à intégrer après positionnement. Son contenu, sa durée et ses ressources seront précisés avant la session ; il n’est pas réputé inclus dans le programme de référence déjà rédigé.