Politiques publiques · Secteurs stratégiques · Territoires
XXI AvocatsXXI Institut
XXIFORMATIONSCompétences et politiques publiques
Comprendre les transformations.
Développer les compétences.

XXI Formations · Catalogue commun

Financement public des associations — subventions et délégations

Un thème identifié dans le catalogue commun à XXI Avocats, XXI Formations et XXI Institut.

Programme à préparer. Le titre et le format sont identifiés. L’existence d’un programme détaillé et de ressources pédagogiques disponibles n’est pas vérifiée.

Format : Webinaire · Référence : COM143

Entrées du catalogue

PR08 Société civile

Public : Société civile

État de préparation de cette offre

Programme détaillé
À préparer ou à documenter ; non vérifié à ce stade.
Intervenant confirmé
Nom, références, disponibilité et engagement à confirmer.
Supports et moyens pédagogiques
Disponibilité réelle des supports, exercices corrigés, évaluations et équipements à vérifier.
Session
Date, lieu, modalités, prix et conditions de réalisation à confirmer.

Ces indications décrivent les éléments vérifiés ; elles ne prouvent pas l’absence de ressources non examinées.

Subventions et engagements de l’association

Approfondir instruction, conventionnement, obligations de suivi et conditions du contrat d’engagement républicain.

Approfondissement à intégrer après positionnement. Son contenu, sa durée et ses ressources seront précisés avant la session ; il n’est pas réputé inclus dans le programme de référence déjà rédigé.

Un programme complémentaire pour un autre objectif

Sécuriser la fiscalité d’une association ou d’une fondation

Un programme complémentaire pour un autre objectif

Structurer et sécuriser une stratégie de mécénat

Un programme complémentaire pour un autre objectif

Préparer une fusion ou une restructuration associative