XXI Formations · NOU002
Piloter les relations financières entre l’intercommunalité et ses communes
Les versions révisées selon le public et les compétences exercées.
Programme révisé : choisissez ci-dessous la version correspondant à votre collectivité. Les durées et les séquences des anciennes fiches sont remplacées par les versions liées.
Ces variantes couvrent une même famille de compétences. Elles ne constituent pas un parcours à cumuler automatiquement ; le positionnement permet de retenir les apprentissages utiles.
Programme applicable à votre situation
| Public | Module | Durée |
|---|---|---|
| Intercommunalités | P6 · Piloter la fiscalité et les relations financières avec les communes | 14 h |
Objectifs et exercices
Intercommunalités — Piloter la fiscalité et les relations financières avec les communes
Simuler un transfert de compétence et comparer deux répartitions financières.
Durée portée de 7 à 14 h pour intégrer la CLECT les procédures et la simulation. Distinguer les outils applicables aux différents régimes fiscaux sans promettre un gain de ressources.
Conditions de réalisation
Programme pédagogique rédigé ; intervenant, supports datés, pièces du cas, corrigé, équipements, adaptations et calendrier à confirmer avant la session. Le prix et les possibilités de financement sont précisés dans la proposition.