XXI Formations · NOU001
Monter et sécuriser le financement d’un projet territorial
Les versions révisées selon le public et les compétences exercées.
Programme révisé : choisissez ci-dessous la version correspondant à votre collectivité. Les durées et les séquences des anciennes fiches sont remplacées par les versions liées.
Ces variantes couvrent une même famille de compétences. Elles ne constituent pas un parcours à cumuler automatiquement ; le positionnement permet de retenir les apprentissages utiles.
Programme applicable à votre situation
| Public | Module | Durée |
|---|---|---|
| Communes | P33 · Financer et suivre un projet local | 7 h |
| Communes rurales | P9 · Financer un projet communal | 14 h |
| Intercommunalités | P27 · Financer et suivre un projet intercommunal | 7 h |
Objectifs et exercices
Communes — Financer et suivre un projet local
Préparer un plan de financement et vérifier un dossier de subvention.
Après P8 ou expérience budgétaire. P9 couvre la dette et P24 le mécénat.
Communes rurales — Financer un projet communal
Monter un dossier et un plan de financement soutenable d’une rénovation communale.
Complète P7 sans reprendre la dette. Les fonds de dotation ne constituent pas une voie générale de financement public.
Intercommunalités — Financer et suivre un projet intercommunal
Préparer un plan de financement et un dossier avec reste à charge et risques.
Ajout. P5 couvre le budget P32 la dette. DETR DSIL fonds vert et autres aides sont examinés selon leurs conditions sans disponibilité universelle.
Conditions de réalisation
Programme pédagogique rédigé ; intervenant, supports datés, pièces du cas, corrigé, équipements, adaptations et calendrier à confirmer avant la session. Le prix et les possibilités de financement sont précisés dans la proposition.